Advertisement
Qui sommes-nous ? Actualité 75 Maisons Fonctionnement

  • Français
  • English
 
Mentions Légales

Les informations contenues et consultables sur le présent site (le « Site ») sont données à titre indicatif par le Comité Colbert, association loi 1901 (n° Siret 784 179 012 00033 – Urssaf paris, APE 9411Z) dont le siège est situé au 2 bis rue de La Baume – 75008 Paris.

 

Le directeur de la publication est Elisabeth Ponsolle des Portes, Déléguée générale du Comité Colbert.
Le Site est conçu et développé par Les Comptoirs du Multimedia SAS, 33 rue de Ponthieu - 75008 Paris - France.

L’accès au Site, ainsi que son contenu sont soumis aux conditions d’utilisation décrites ci-après. En poursuivant votre navigation sur le Site, vous acceptez ipso facto ces conditions.

 

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le Site sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre, et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est permise l’utilisation pour un usage privé.

 

L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d’autres fins que pour un usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.

 

L’utilisation des données présentes sur ce site et/ou du logo du Comité Colbert requiert une autorisation expresse de notre part. De même, la création de lien hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable du Comité Colbert. Le Comité Colbert décline toute responsabilité concernant le contenu des sites qui seraient liés au Site.

 

Le Comité Colbert s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont il se réserve le droit de corriger à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, le Comité Colbert ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site.

 

En conséquence, le Comité Colbert décline toute responsabilité :
- pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site,
- pour tous dommages résultant de l’intrusion d’un tiers et ayant entraîné une modification des informations contenues sur le Site,
- et plus généralement, pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures et conséquences, provoqués en raison de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder.

 

Par ailleurs, le Comité Colbert peut implanter des cookies dans votre ordinateur, dans un but purement statistique. Toutefois, il vous est possible de refuser ces cookies en paramétrant votre navigateur dans ce sens. Le Comité Colbert ne maîtrisant pas les risques liés au fonctionnement d’Internet, il est précisé aux internautes que la responsabilité d’éventuels risques en matière de confidentialité des données transitant sur ce réseau ne saurait être imputée au Comité Colbert.


Le Comité Colbert se réserve le droit de modifier ces présentes mentions légales à tout moment.

Pour toute question ou commentaire sur le fonctionnement du Site ou la gestion de vos données personnelles vous pouvez nous contacter à l’adresse info@comitecolbert.com


Vous pouvez également utiliser cette adresse pour nous faire part de tout problème que vous seriez amenés à rencontrer sur ce site.


 

 

Accès Extranet - Mentions légales - Contacts - Presse

Mentions Légales

Les informations contenues et consultables sur le présent site (le « Site ») sont données à titre indicatif par le Comité Colbert, association loi 1901 (n° Siret 784 179 012 00033 – Urssaf paris, APE 9411Z) dont le siège est situé au 2 bis rue de La Baume – 75008 Paris.

 

Le directeur de la publication est Elisabeth Ponsolle des Portes, Déléguée générale du Comité Colbert.
Le Site est conçu et développé par Les Comptoirs du Multimedia SAS, 33 rue de Ponthieu - 75008 Paris - France.

L’accès au Site, ainsi que son contenu sont soumis aux conditions d’utilisation décrites ci-après. En poursuivant votre navigation sur le Site, vous acceptez ipso facto ces conditions.

 

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le Site sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre, et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est permise l’utilisation pour un usage privé.

 

L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d’autres fins que pour un usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.

 

L’utilisation des données présentes sur ce site et/ou du logo du Comité Colbert requiert une autorisation expresse de notre part. De même, la création de lien hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable du Comité Colbert. Le Comité Colbert décline toute responsabilité concernant le contenu des sites qui seraient liés au Site.

 

Le Comité Colbert s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont il se réserve le droit de corriger à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, le Comité Colbert ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site.

 

En conséquence, le Comité Colbert décline toute responsabilité :
- pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site,
- pour tous dommages résultant de l’intrusion d’un tiers et ayant entraîné une modification des informations contenues sur le Site,
- et plus généralement, pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures et conséquences, provoqués en raison de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder.

 

Par ailleurs, le Comité Colbert peut implanter des cookies dans votre ordinateur, dans un but purement statistique. Toutefois, il vous est possible de refuser ces cookies en paramétrant votre navigateur dans ce sens. Le Comité Colbert ne maîtrisant pas les risques liés au fonctionnement d’Internet, il est précisé aux internautes que la responsabilité d’éventuels risques en matière de confidentialité des données transitant sur ce réseau ne saurait être imputée au Comité Colbert.


Le Comité Colbert se réserve le droit de modifier ces présentes mentions légales à tout moment.

Pour toute question ou commentaire sur le fonctionnement du Site ou la gestion de vos données personnelles vous pouvez nous contacter à l’adresse info@comitecolbert.com


Vous pouvez également utiliser cette adresse pour nous faire part de tout problème que vous seriez amenés à rencontrer sur ce site.